Elections du représentant des doctorants du Cnam au Conseil de l’École doctorale Sciences des métiers de l’ingénieur (SMI)

Références

Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (article 9).

Les laboratoires rattachés à l’École doctorale

L’École doctorale SMI regroupe pour le Cnam les laboratoires suivants :

• Laboratoire commun de métrologie LNE Cnam (LCM)
• Laboratoire de dynamique des fluides (DynFluid)
• Laboratoire de Mécanique des structures et des systèmes couplés (LMSSC)
• Laboratoire Génomique, bioinformatique et chimie moléculaire (GBCM)
• Laboratoire Modélisation mathématique et numérique (M2N)
• Laboratoire Modélisation, épidémiologie et surveillance des risques pour la sécurité sanitaire (MESuRS)
• Laboratoire Procédés et ingénierie en mécanique et matériaux (Pimm)
• Laboratoire du froid, des systèmes énergétiques et thermiques (Lafset)
• Laboratoire Géomatique et foncier (GeF)
• Laboratoire Centre d’études et de recherche en informatique et communications (Cedric)
• Le Laboratoire d’ingénierie des fluides et des systèmes énergétiques (Lifse)

Attention : Seuls les doctorants inscrits au Cnam à l'ED SMI peuvent voter aux élections du 13 avril 2023.

Le rôle du Conseil de l’École doctorale

Le conseil de l'École doctorale (ED) adopte le programme d'actions de l'école doctorale et gère, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de l'école doctorale.

La composition du Conseil de l’École doctorale SMI

Le conseil de l'ED est composé de représentants des établissements, des unités ou équipes de recherche, de représentants des personnels IATOS d’appui à la recherche, de personnalités extérieures et de doctorants dont un (1) inscrit au Cnam. Les représentants des doctorants sont élus par leurs pairs sur la base d’une élection annuelle. Il y a 1 siège à pourvoir au Cnam pour l’École doctorale SMI. Il n’y a pas de suppléant.

Durée du mandat

Le mandat est d’un an à compter du lendemain de l’élection.

Conditions d’exercice du droit de suffrage

1/ Conditions d’exercice du droit de suffrage

Sont électeurs, les doctorants régulièrement inscrits au Cnam en vue de la préparation du diplôme de doctorat au sein de l’École doctorale SMI (les droits d’inscription doivent être payés ou le doctorant doit en avoir été exonéré).

2/ Établissement et rectification des listes électorales

Nul ne peut prendre part au vote s’il ne figure pas sur la liste électorale. La liste électorale est établie par l’administratrice générale.

La liste électorale sera diffusée par mail aux doctorants inscrits par la Direction de la recherche à partir du 13 mars 2023.

Si un électeur constate que son nom ne figure pas sur la liste électorale, il lui appartient de demander son inscription, y compris le jour du scrutin (au plus tard à 16 heures ce jour-là) à l’aide de ce formulaire, adressé à suivi.doctorants@cnam.fr. Les demandes de rectification seront vérifiées auprès du service de la scolarité par la Direction de la recherche.

Conditions d’éligibilité, mode de scrutin et dépôt des candidatures

1/ Conditions d’éligibilité

Sont éligibles, les doctorants régulièrement inscrits en vue de la préparation du diplôme de doctorat au sein de l’École doctorale SMI (les droits d’inscription doivent être payés ou le doctorant doit en avoir été exonéré).

2/ Mode de scrutin

L’élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour.

3/ Les candidatures

Le dépôt de candidature est obligatoire. Il se fait à l’aide de ce formulaire. La date limite des candidatures est le 10 mars 2023. Les candidatures doivent être envoyées uniquement par mail à suivi.doctorants@cnam.fr au plus tard le 10 mars 2023, date de réception du mail faisant foi. Un accusé de réception sera adressé par mail aux candidats.

Toute candidature envoyée après la date limite sera déclarée irrecevable.

Les candidatures ne sont plus modifiables après la date limite de dépôt. Les candidats peuvent préciser leur appartenance ou le soutien dont ils bénéficient sur leur déclaration de candidature et sur leur programme.

Les liens vers les candidatures seront disponibles sur Adum à partir du 13 mars 2023.

Des professions de foi peuvent être jointes par les candidats qui le souhaitent. Elles doivent être transmises à la Direction de la recherche. Elles doivent être déposées en même temps que la déclaration de candidature et au plus tard le 10 mars 2023. Il est demandé aux candidats de réaliser leur profession de foi en noir et blanc au format A4, de 2 pages maximum.

Les professions de foi seront disponibles sur Adum.

Le contenu des professions de foi et le choix du logo est de la seule responsabilité des candidats. Leur choix est libre, sauf mention injurieuse, diffamatoire, contraire à l’ordre public ou aux règles de la propriété intellectuelle en vigueur.

Modalités de vote

Chaque électeur ne peut voter que pour un candidat.

Une seule possibilité est offerte pour le vote : en se connectant depuis son espace personnel Adum : https://www.adum.fr

Le vote sera ouvert de 9 heures à 17 heures le 13 avril 2023.

Le vote est secret. Le vote est constaté par l’envoi d’un mail automatique à destination de la Direction de la recherche.

Comptabilisation des votes

La comptabilisation des votes est automatique à l’issue du scrutin.

En cas d’égalité entre candidats, le résultat est au bénéfice de l’âge.

Les résultats du scrutin seront adressés aux doctorants par courrier électronique par la Direction de la recherche après la comptabilisation des votes. Ils seront également affichés sur le site internet de l’École doctorale et du Cnam.

Calendrier des élections 

• 10 mars 2023 : Date limite de dépôt des candidatures
• 13 mars 2023 : Publication des candidatures
• 13 avril 2023 : Election en ligne sur Adum de 9h00 à 17h00
• 14 avril 2023 : Proclamation des résultats en ligne

Modalités de recours contre les élections

Les contestations portant sur la régularité des opérations électorales pourront être portées devant l’administratrice générale, et le cas échéant, devant la juridiction administrative, dans un délai de 2 mois.

 

 

L’emploi du genre masculin a pour but d’alléger le texte et d’en faciliter la lecture et doit être considéré de façon neutre.

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